Conditions de vente

REMARQUES GÉNÉRALES

Toutes les fournitures et prestations de TESEO srl sont sujettes à l’acceptation, de la part du client, des conditions générales de vente et de livraison énumérées ci-dessous. Aucune dérogation aux conditions indiquées ci-après ne sera valable, à moins d’une déclaration explicite de notre part. Les spécifications techniques de nos produits indiquées sur notre documentation officielle, sont purement indicatives : TESEO srl se réserve le droit d’apporter sans préavis toutes les modifications nécessaires à améliorer leurs performances.

OFFRES, PRIX ET TARIFS

Les prix indiqués dans nos offres et sur nos tarifs se réfèrent à la fourniture de composants ou de matériaux, à l’exclusion de la main-d’œuvre pour le montage, la mise en œuvre, la réception ou la maintenance, à moins d’un accord différent communiqué par écrit. Nos offres ont une validité maximum de 30 jours, sauf accord contraire. Nos prix sont exprimés en Euros, hors TVA, et s’entendent pour la marchandise rendue départ usine (EX WORKS) avec emballage standard pour le transport sur camion. Des emballages spéciaux doivent être expressément demandés et ne sont pas inclus dans les prix susdits. TESEO srl se réserve le droit de modifier les prix avec un préavis minimum de 30 jours.

COMMANDES

TESEO srl S’engage à respecter les conditions indiquées en présence d’une acceptation écrite confirmée. Les commandes transmises au personnel de vente de TESEO srl s’entendent acceptées seulement après la validation de la direction de TESEO srl.

LIVRAISON

TESEO srl s’engage à respecter les délais de livraison stipulés. D’éventuels retards dus à des cas de Force Majeure ou à d’autres motivations ne justifient pas l'annulation de la commande, ni ne justifient la demande d'indemnité de la part du client. TESEO srl n’accepte pas l’application de pénalités ou de sanctions sur les retards par rapport aux délais de livraison stipulés. TESEO srl se réserve la possibilité de procéder à des livraisons partielles de la marchandise commandée, sauf dispositions contraires du client.

PAIEMENTS

Les factures établies par TESEO srl sont payables selon les modalités établies et acceptées à la commande. En cas de retard injustifié dans le paiement, TESEO srl se réserve le droit d’appliquer un taux d'intérêt sur la somme due. (D.L. 231/2002 Art. 5 alinéa 2)

MINIMUM DE FACTURATION

La somme minimum nette pour chaque commande est de 150,00 Euros (cent cinquante euros). Des sommes inférieures devront être autorisées par la Direction Commerciale de TESEO srl.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Le droit de propriété sur le matériel livré est valable jusqu’au paiement total de la facture relative.

EXPÉDITION

La retour de la marchandise est EX Works. Le matériel voyage aux risques du Client, sauf accord contraire par écrit.

RÉCLAMATIONS

Les plaintes relatives à la livraison des produits TESEO, devront parvenir par écrit au plus tard dans les 8 jours à compter de la réception de la marchandise, en indiquant clairement le numéro du document d’expédition de la fourniture contestée, sur le CMR duquel il faudra reporter en résumé l’étendue et la description du dommage. L'éventuelle restitution à la maison mère de composants ou de produits fournis par TESEO srl devra être préalablement autorisée par écrit.

GARANTIE

Tous nos produits bénéficient d’une garantie de 24 mois qui couvre les défauts dus aux matériaux ou à la fabrication de ceux-ci. La garantie se limite a remplacement gratuit franco usine du composant reconnu comme défectueux, si installé en suivant rigoureusement les indications fournies dans le manuel d’instructions relatif. Le remplacement sous garantie s’applique seulement au cas où un produit ou le composant serait renvoyé au siège de TESEO srl sans aucun débit pour le transport ou l’emballage.